Politique d’expédition

Informations sur l'expédition et la livraison

- Nous expédions depuis la France 1 à 4 jours ouvrés après réception du paiement. (Le délai d'expédition varie selon le stock disponible ainsi que les demandes de personnalisation)

La livraison s'effectue dans le monde entier.

Différentes options d'expédition peuvent être choisies au moment du paiement, en standard ou en express.

Les frais d'expédition peuvent être gratuits ou compris entre 8 et 60 EUROS voire plus selon votre localisation et vos préférences ; le montant exact sera calculé au moment du paiement.

Toutes les expéditions sont intégralement suivies.

Les commandes européennes sont généralement livrées sous 3 à 8 jours ouvrés après expédition en livraison standard, et entre 2 et 3 jours après expédition en livraison express.

Les commandes internationales sont généralement livrées sous 5 à 20 jours ouvrés après expédition en livraison standard, et 2 à 5 jours après expédition en livraison express, selon le pays de destination.

* Une semaine supplémentaire de délai d'expédition peut être nécessaire selon le stock.

*Le client sera responsable du paiement des droits de douane.

Droits de douane et taxes à l'importation

IsisnGold livre selon les conditions Delivered at place (DAP), également appelées delivered duty unpaid (DDU). Ce terme signifie que le vendeur est uniquement responsable de l'expédition du produit, et que le client est responsable du paiement de tous les frais d'importation auprès du transporteur, tels que les droits de douane, les taxes à l'importation ou les frais de courtage/débours à la livraison. Certains transporteurs facturent des frais supplémentaires pour le recouvrement des droits à la livraison si ceux-ci n'ont pas été acquittés à l'avance.

Taxe sur les biens de faible valeur

Une taxe sur les biens de faible valeur s'applique aux expéditions dans certains pays et régions. Cette taxe concerne les biens dont la valeur se situe sous un certain seuil, qui varie selon les pays et les régions. Par exemple, l'Union européenne applique un seuil de taxation des biens de faible valeur selon lequel la TVA est perçue sur les commandes transfrontalières d'une valeur inférieure ou égale à 150 EUR, tandis que le Royaume-Uni applique un seuil selon lequel la TVA est perçue sur les commandes transfrontalières d'une valeur inférieure ou égale à 135 GBP.

Les taxes sur les biens de faible valeur s'appliquent dans les pays suivants :

Australie
Nouvelle-Zélande
Suisse
Norvège
l'Union européenne
le Royaume-Uni

Taxes à l'importation

Les taxes à l'importation sont prélevées par l'autorité douanière d'un pays ou d'une région pour les expéditions dont la valeur dépasse le seuil de minimis. Dans la plupart des cas, cette taxe équivaut à la taxe de vente locale, telle que la TVA ou la GST.

Droits de douane

Les droits de douane sont des frais appliqués sur les expéditions par l'autorité douanière du pays ou de la région d'arrivée pour les envois dont la valeur dépasse le de minimis. Les droits de douane sont calculés en fonction des facteurs suivants :

la valeur déclarée du produit et les frais d'expédition
la catégorie de produit telle que déterminée par le code SH (Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises)
le pays ou la région d'origine
les taux tarifaires du pays de destination
les traités commerciaux applicables

Les droits de douane et taxes à l'importation calculés sur la valeur déclarée du produit peuvent être affectés par des remises ou des articles offerts.

Valeur minimale de commande avant application des droits de douane et taxes à l'importation

Toutes les commandes ne sont pas soumises aux droits de douane et taxes à l'importation. De nombreux pays ou régions appliquent une valeur minimale de commande, appelée de minimis, en dessous de laquelle les droits de douane et taxes à l'importation ne s'appliquent pas. Le tableau suivant donne quelques exemples de valeurs de minimis.

Le de minimis est différent pour chaque pays ou région, et certains appliquent des règles spécifiques affectant la valeur de minimis selon le lieu d'origine de l'expédition. Par exemple, les marchandises expédiées vers le Canada depuis le Mexique ou les États-Unis sont soumises à des droits de douane si la valeur des marchandises est égale ou supérieure à 150 CAD, et à des taxes à l'importation si la valeur des marchandises est égale ou supérieure à 40 CAD.